Mentions légales

Ce site est edité par Julio JIMÉNEZ-PACHECO, habitant au 64000, France (Métropolitaine), et est hébergé par la société Infomaniak, situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse, (contact téléphonique ou email : (+41) 22 820 35 44).

Nous oeuvrons pour assurer une information et une mise à jour fiables du site internet BURO TRAFO.  Toutefois, des erreurs ou amissions peuvent survenir.  Nous prions donc au lecteur de s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes les modifications qu’il jugerait pertinentes ou utiles.  Nous ne sommes en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect qui en résulterait.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, avec notre due autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur burotrafo.com.  Pourtant, les pages du portail BURO TRAFO ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

La Méthode HCAP, ainsi que la marque et le logo BURO TRAFO sont l’objet d’une déclaration à l’institut national de la propriété industrielle (INPI).

Le contenu présent sur le site BURO TRAFO, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, logos, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de BURO TRAFO, à l’exception des marques, logos ou contenus d’autres auteurs ou sociétés partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle de ces différents éléments, est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Julio JIMÉNEZ-PACHECO.  Une représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaction, sanctionnée par les article L.335-2, et suivants, du Code de la Propriété Intellectuelle.  Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.